Naissance de la diplomatie moderne (XIIIe-XVIIe siècles) - L'ambassadeur au croisement du droit, de l'éthique et de la politique

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Introduction

1. Enjeux du travail et questions de méthode

2. Présentation synthétique du corpus sous le profil de son développement historique

?) écrits de ius commune (XIIe-XVe siècles)

?) émergence de questions politiques et pédagogiques (XVe-XVIe siècles)

?) entre humanisme et usus modernus Pandectarum (XVIe-XVIIe siècles)

?) lignes de développement au XVIIe siècle

Première partie Le débat médiéval et ses prolongements à l’époque moderne

1. « Legatio dicitur officium »

1.1 Le champ sémantique d’officium et munus

1.2 L’officium et le munus legationis

1.3 « Officium » et « profession » au début de l’époque moderne

2. L’officium legati et ses aspects

2.1 Le droit d’ambassade

2.2 La nomination de l’ambassadeur

2.3 Le conflit d’intérêts

2.4 La rétribution de l’ambassadeur

2.5 Les immunités et les privilèges de l’ambassadeur

2.6 Confrontation à la pratique

?) variété des figures diplomatiques

?) intérêt public et intérêts privés

3. La représentation diplomatique

3.1 La représentation dans la diplomatie pontificale

3.2 La représentation dans le droit privé

3.3 La représentation dans les traités sur l’ambassadeur

4. Les documents diplomatiques et le pouvoir de négociation de l’ambassadeur

4.1 Les documents sur lesquels se fondent le statut de l’ambassadeur et son pouvoir de négociation

?) la lettre de créance

?) l’instruction

?) la procuration

4.2 Le pouvoir de négociation et ses limites

4.3 La ratification des traités

Deuxième partie La naissance de l’État et le renouvellement des thématiques

1. La diplomatie nouvelle et la formation des États

1.1 Une nouvelle organisation

?) chancelleries et secrétariats d’État

?) la suite de l’ambassadeur

1.2 Une dynamique d’interaction : la reconnaissance réciproque

?) en matière de légitimité des États

?) en matière de réputation des États

1.3 L’essor de la diplomatie résidente

2. Ordre européen et équilibre des puissances

2.1 La nouvelle conception du droit d’ambassade

2.2 L’équilibre des puissances

3. Les immunités et les privilèges de l’ambassadeur

3.1 Années 1540-1580 : continuité et discontinuité

3.2 Possibilité de punir l’ambassadeur pour les crimes commis en mission

3.3 Conditions objectives qui peuvent entraîner la perte des immunités et privilèges

?) l’ambassadeur qui traverse un pays tiers

?) l’ambassadeur sujet naturel du prince auquel il est envoyé

?) l’ambassadeur dont le prince a précédemment outragé un envoyé du prince auquel il est adressé

3.4 Immunités et privilèges des membres de la suite, liberté de culte et droit d’asile

?) l’immunité des membres de la suite

?) le droit de chapelle et le droit d’asyle

3.5 Immunités de l’ambassadeur en matière civile

4. Cérémonial et préséances

4.1 Cérémonial et droit de gens

4.2 Les préséances diplomatiques et leurs enjeux

?) position du problème

?) le conflit entre la France et l’Espagne : cas principaux et littérature spécifique

?) le conflit franco-espagnol dans El Enbaxador de J.A. de Vera : les critères pour l’établissement des préséances

4.3 La nouvelle conceptualisation de la « représentation » et les débuts d’une classification des envoyés diplomatiques

?) « persona »

?) la nouvelle conceptualisation de la « représentation »

?) les débuts d’une classification des envoyés diplomatiques

Troisième partie L’élaboration du statut professionnel de l’ambassadeur

1. Discours d’(auto)légitimation

1.1 « Ambassadeur »

1.2 La nécessité des ambassadeurs

1.3 Les modèles de l’ambassadeur

?) l’ange

?) le « parfait ambassadeur »

?) l’ambassadeur « politicus »

2. Les fonctions de l’ambassadeur

2.1 Communication, médiation, représentation

?) communication

?) médiation

?) représentation

2.2 La collecte d’informations

2.3 La négociation

3. Les qualités et la formation de l’ambassadeur

3.1 L’importance du choix

3.2 Les qualités objectives de l’ambassadeur

3.3 La formation de l’ambassadeur

?) les qualités culturelles de l’ambassadeur

?) le modèle du « parfait ambassadeur » et son dépassement

?) de l’ambassadeur « politicus » aux débuts d’une institutionnalisation de la formation diplomatique

4. L’éthique de l’ambassadeur

4.1 La discussion des vertus de l’ambassadeur

4.2 La fidélité et la prudence de l’ambassadeur

?) fidélité et infidélité

?) fidélité et prudence

4.3 La fidélité et la conscience de l’ambassadeur

?) corruption

?) (dis)simulation et mensonge

?) obéissance à l’ordre injuste

Conclusion

Bibliographie

Avertissement

Autres abréviations

A. Catalogues

B. Sources

C. Autres ouvrages

Index des noms